1. Licence. Sous réserve des termes et conditions du présent contrat, KeeBoo vous accorde une licence non exclusive pour l'utilisation de son logiciel de création de "livres", KeeBook Creator « Education » (ci-après dénommé le "Logiciel") pour votre usage professionnel dit « Education » tel que défini dans la suite de ce document. Cette licence est valable pour UN enregistrement et DEUX possibilités de ré-activation de ces mêmes codes, sur UN seul ordinateur et pour une durée de DEUX ans. Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l'un des termes de ce contrat, quel qu'il soit.

2. Limites. KeeBoo et ses fournisseurs se réservent tous droits, titres de propriété et intérêts relatifs au Logiciel. Tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés par le présent contrat sont réservés par KeeBoo et ses fournisseurs. Sauf accord spécifique préalable avec KeeBoo, vous n'avez pas le droit de copier le Logiciel (excepté pour le télécharger lors de son achat), de le redistribuer, de le louer, de le prêter, de le donner en licence, d'en accorder des sous-licences ou de le céder. Vous n'avez pas non plus le droit de modifier le Logiciel, d'en créer des dérivés, de l'adapter ou de le traduire. Vous pouvez utiliser, exécuter et afficher le Logiciel pour un usage professionnel dit « Education » dans la mesure où vous remplissez au moins l’une des conditions suivantes : vous appartenez aux personnels d’établissements dépendants du Ministère de l’Education Nationale, de la Recherche et de la Technologie, ou affiliés à ce même Ministère. Sont éligibles en particulier les directions et services du Ministère, ses services déconcentrés (Rectorats, Inspections d’Académie…), les établissements publics dépendants du Ministère (CNDP, CRDP…), les écoles, collèges, lycées, universités – publics ou privés reconnus par l’Etat -, les GRETA et les CFA. Vous pouvez également disposer de ce contrat de licence si vous pouvez justifier de la qualité d’écolier, d’étudiant, de stagiaire de l’un des établissements précités. Dans tous les cas de figure, vous n’avez pas le droit d’utiliser le Logiciel à des fins commerciales. Vous n'avez pas le droit de faire de l'ingénierie inverse, de désassembler ou de décompiler le Logiciel, sous réserve des dispositions de la loi applicable. Le logiciel peut contenir des dispositifs qui en limitent l'utilisation. En achetant et en téléchargeant ce Logiciel, vous êtes réputé l'avoir accepté en l'état, avec ses conditions d'utilisation.

3. Contenu tiers. Vous reconnaissez que vous ne devez pas incorporer dans les "livres" ou dans tout autre produit issu du Logiciel des éléments que vous n'avez pas le droit d'utiliser, de reproduire ou de distribuer. Le contenu de certains sites Web que vous avez le droit de consulter peut être protégé par le droit de la propriété intellectuelle ou à d'autres restrictions qu'il vous appartient de respecter. Keeboo n'est pas responsable de l'usage qui pourrait être fait de tout contenu tiers que vous pourriez vous procurer, reproduire, représenter ou redistribuer en utilisant le Logiciel. Vous vous engagez à ne pas utiliser le Logiciel pour contourner les dispositifs techniques utilisés par les fournisseurs de contenu tiers afin de limiter ou d'empêcher la copie ou la distribution de tout ou partie de ce contenu. Vous vous engagez à garantir KeeBoo contre toutes réclamation, demande d'indemnisation ou de dommages et intérêts, frais et débours incluant notamment les frais d'Avocats et d'Expertise que pourrait entraîner une quelconque revendication, poursuite, action judiciaire ou procédure ("les prétentions") que vous pourriez provoquer par l'usage, la reproduction, la diffusion ou la distribution abusive par l'intermédiaire du Logiciel d'un quelconque contenu (qu'il ait été créé par un tiers ou non).

4. Licité du contenu. Vous reconnaissez que vous ne devez pas incorporer dans les "livres" du contenu qui s'avèrerait illicite, immoral ou portant atteinte aux bonnes moeurs. Vous devez vous abstenir d'incorporer dans vos livres du contenu qui porterait atteinte à la vie privée d'autrui ou susceptible d'être trompeur ou parasitaire.

5. Exclusion de garantie. LE LOGICIEL EST FOURNI "EN L'ETAT" ET SANS AUCUNE GARANTIE EXPRESSE, TACITE OU LEGALE ET KEEBOO ET SES FOURNISSEURS DECLINENT TOUTE GARANTIE TACITE EN MATIERE DE TITULARITE, DE CONTREFACON, DE CONFORMITE ET D'APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER. De plus, KeeBoo ne garantit pas que le Logiciel fonctionnera de façon continue et sécurisée, et ne garantit pas non plus qu'il ne comporte ni erreur ni virus. Certaines juridictions n'admettant pas l'exclusion de garantie, ces dispositions peuvent ne pas s'appliquer à votre situation. Au-delà des dispositions de la présente licence en matière de garantie, il est possible que vous disposiez d'autres droits, qui peuvent varier suivant le pays concerné.

6. Limitation de responsabilité. EN AUCUN CAS KeeBoo OU SES FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS TELS QUE PERTE D'UNE CHANCE, PERTE DE PROFITS, PREJUDICE COMMERCIAL OU PERTE DE DONNEES (QUELLES QUE PUISSENT ETRE LES CIRCONSTANCES DANS LESQUELLES ILS SURVIENDRAIENT) EN RAPPORT AVEC LE LOGICIEL OU LE PRESENT CONTRAT (QUELLES QUE PUISSENT ETRE LES CIRCONSTANCES DANS LESQUELLES ILS SURVIENDRAIENT). En aucun cas la responsabilité de KeeBoo relative au Logiciel ne pourra excéder la somme effectivement perçue par KeeBoo au titre de la Licence de base du Logiciel, quel que soit le fondement ou la forme de l'action engagée. Certaines juridictions n'admettant pas ces limitations de responsabilité, celles-ci peuvent ne pas vous concerner.

1. Licence. Sous réserve des termes et conditions du présent contrat, KeeBoo vous accorde une licence non exclusive pour l'utilisation de son logiciel de création de "livres", KeeBook Creator « Pro » (ci-après dénommé le "Logiciel") pour votre usage professionnel et commercial. Cette licence est valable pour UN enregistrement et DEUX possibilités de ré-activation de ces mêmes codes, sur UN seul ordinateur et pour une durée de DEUX ans. Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l'un des termes de ce contrat, quel qu'il soit.

2. Limites. KeeBoo et ses fournisseurs se réservent tous droits, titres de propriété et intérêts relatifs au Logiciel. Tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés par le présent contrat sont réservés par KeeBoo et ses fournisseurs. Sauf accord spécifique préalable avec KeeBoo, vous n'avez pas le droit de copier le Logiciel (excepté pour le télécharger lors de son achat), de le redistribuer, de le louer, de le prêter, de le donner en licence, d'en accorder des sous-licences ou de le céder. Vous n'avez pas non plus le droit de modifier le Logiciel, d'en créer des dérivés, de l'adapter ou de le traduire. Vous pouvez utiliser, exécuter et afficher le Logiciel pour votre usage professionnel et commercial pour créer et distribuer des "livres" (catalogues commerciaux, magazines promotionnels, documentations techniques, newsletters, revues de presse…) incluant un contenu que vous avez créé ou que vous avez le droit à la fois d'utiliser et de distribuer à des tiers. Vous n'avez pas le droit de faire de l'ingénierie inverse, de désassembler ou de décompiler le Logiciel, sous réserve des dispositions de la loi applicable. Le logiciel peut contenir des dispositifs qui en limitent l'utilisation. En achetant et en téléchargeant ce Logiciel, vous êtes réputé l'avoir accepté en l'état, avec ses conditions d'utilisation.

3. Contenu tiers. Vous reconnaissez que vous ne devez pas incorporer dans les "livres" ou dans tout autre produit issu du Logiciel des éléments que vous n'avez pas le droit d'utiliser, de reproduire ou de distribuer. Le contenu de certains sites Web que vous avez le droit de consulter peut être protégé par le droit de la propriété intellectuelle ou à d'autres restrictions qu'il vous appartient de respecter. Keeboo n'est pas responsable de l'usage qui pourrait être fait de tout contenu tiers que vous pourriez vous procurer, reproduire, représenter ou redistribuer en utilisant le Logiciel. Vous vous engagez à ne pas utiliser le Logiciel pour contourner les dispositifs techniques utilisés par les fournisseurs de contenu tiers afin de limiter ou d'empêcher la copie ou la distribution de tout ou partie de ce contenu. Vous vous engagez à garantir KeeBoo contre toutes réclamation, demande d'indemnisation ou de dommages et intérêts, frais et débours incluant notamment les frais d'Avocats et d'Expertise que pourrait entraîner une quelconque revendication, poursuite, action judiciaire ou procédure ("les prétentions") que vous pourriez provoquer par l'usage, la reproduction, la diffusion ou la distribution abusive par l'intermédiaire du Logiciel d'un quelconque contenu (qu'il ait été créé par un tiers ou non).

4. Licité du contenu. Vous reconnaissez que vous ne devez pas incorporer dans les "livres" du contenu qui s'avèrerait illicite, immoral ou portant atteinte aux bonnes moeurs. Vous devez vous abstenir d'incorporer dans vos livres du contenu qui porterait atteinte à la vie privée d'autrui ou susceptible d'être trompeur ou parasitaire.

5. Exclusion de garantie. LE LOGICIEL EST FOURNI "EN L'ETAT" ET SANS AUCUNE GARANTIE EXPRESSE, TACITE OU LEGALE ET KEEBOO ET SES FOURNISSEURS DECLINENT TOUTE GARANTIE TACITE EN MATIERE DE TITULARITE, DE CONTREFACON, DE CONFORMITE ET D'APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER. De plus, KeeBoo ne garantit pas que le Logiciel fonctionnera de façon continue et sécurisée, et ne garantit pas non plus qu'il ne comporte ni erreur ni virus. Certaines juridictions n'admettant pas l'exclusion de garantie, ces dispositions peuvent ne pas s'appliquer à votre situation. Au-delà des dispositions de la présente licence en matière de garantie, il est possible que vous disposiez d'autres droits, qui peuvent varier suivant le pays concerné.

6. Limitation de responsabilité. EN AUCUN CAS KeeBoo OU SES FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS TELS QUE PERTE D'UNE CHANCE, PERTE DE PROFITS, PREJUDICE COMMERCIAL OU PERTE DE DONNEES (QUELLES QUE PUISSENT ETRE LES CIRCONSTANCES DANS LESQUELLES ILS SURVIENDRAIENT) EN RAPPORT AVEC LE LOGICIEL OU LE PRESENT CONTRAT (QUELLES QUE PUISSENT ETRE LES CIRCONSTANCES DANS LESQUELLES ILS SURVIENDRAIENT). En aucun cas la responsabilité de KeeBoo relative au Logiciel ne pourra excéder la somme effectivement perçue par KeeBoo au titre de la Licence de base du Logiciel, quel que soit le fondement ou la forme de l'action engagée. Certaines juridictions n'admettant pas ces limitations de responsabilité, celles-ci peuvent ne pas vous concerner.

1. Licence. Sous réserve des termes et conditions du présent contrat, KeeBoo vous accorde une licence non exclusive pour l'utilisation de son logiciel de création de "livres", KeeBook Creator « Home » (ci-après dénommé le "Logiciel") pour votre seul « usage personnel ». Cette licence est valable pour UN enregistrement et DEUX possibilités de ré-activation de ces mêmes codes, sur UN seul ordinateur et pour une durée de DEUX ans. Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l'un des termes de ce contrat, quel qu'il soit. En achetant le Logiciel, vous déclarez et vous engagez à ne l’utiliser que pour votre strict « usage personnel » tel que décrit dans le paragraphe 2.

2. Limites. KeeBoo et ses fournisseurs se réservent tous droits, titres de propriété et intérêts relatifs au Logiciel. Tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés par le présent contrat sont réservés par KeeBoo et ses fournisseurs. Vous n'avez pas le droit de copier le Logiciel (excepté pour le télécharger lors de son achat), de le redistribuer, de le louer, de le prêter, de le donner en licence, d'en accorder des sous-licences ou de le céder. Vous n'avez pas non plus le droit de modifier le Logiciel, d'en créer des dérivés, de l'adapter ou de le traduire. Vous pouvez utiliser, exécuter et afficher le Logiciel pour votre « usage personnel », pour créer et distribuer des "livres" incluant un contenu que vous avez créé ou que vous avez le droit à la fois d'utiliser et de distribuer à des tiers. Au sens du présent contrat, "usage personnel" désigne ce que vous faites à titre strictement personnel, à l'exclusion de tout but professionnel et/ou commercial, et en échange de quoi vous ne recevez aucune contrepartie. « Usage personnel » désigne par exemple le fait de créer avec le Logiciel un recueil de vos documents personnels que vous avez choisis de faire figurer dans votre "livre". Vous n'avez pas le droit de faire de l'ingénierie inverse, de désassembler ou de décompiler le Logiciel, sous réserve des dispositions de la loi applicable. Le logiciel peut contenir des dispositifs qui en limitent l'utilisation. En achetant et en téléchargeant ce Logiciel, vous êtes réputé l'avoir accepté en l'état, avec ses conditions d'utilisation.

3. Contenu tiers. Vous reconnaissez que vous ne devez pas incorporer dans les "livres" ou dans tout autre produit issu du Logiciel des éléments que vous n'avez pas le droit d'utiliser, de reproduire ou de distribuer. Le contenu de certains sites Web que vous avez le droit de consulter peut être protégé par le droit de la propriété intellectuelle ou à d'autres restrictions qu'il vous appartient de respecter. Keeboo n'est pas responsable de l'usage qui pourrait être fait de tout contenu tiers que vous pourriez vous procurer, reproduire, représenter ou redistribuer en utilisant le Logiciel. Vous vous engagez à ne pas utiliser le Logiciel pour contourner les dispositifs techniques utilisés par les fournisseurs de contenu tiers afin de limiter ou d'empêcher la copie ou la distribution de tout ou partie de ce contenu. Vous vous engagez à garantir KeeBoo contre toutes réclamation, demande d'indemnisation ou de dommages et intérêts, frais et débours incluant notamment les frais d'Avocats et d'Expertise que pourrait entraîner une quelconque revendication, poursuite, action judiciaire ou procédure ("les prétentions") que vous pourriez provoquer par l'usage, la reproduction, la diffusion ou la distribution abusive par l'intermédiaire du Logiciel d'un quelconque contenu (qu'il ait été créé par un tiers ou non).

4. Licité du contenu. Vous reconnaissez que vous ne devez pas incorporer dans les "livres" du contenu qui s'avèrerait illicite, immoral ou portant atteinte aux bonnes moeurs. Vous devez vous abstenir d'incorporer dans vos livres du contenu qui porterait atteinte à la vie privée d'autrui ou susceptible d'être trompeur ou parasitaire.

5. Exclusion de garantie. LE LOGICIEL EST FOURNI "EN L'ETAT" ET SANS AUCUNE GARANTIE EXPRESSE, TACITE OU LEGALE ET KEEBOO ET SES FOURNISSEURS DECLINENT TOUTE GARANTIE TACITE EN MATIERE DE TITULARITE, DE CONTREFACON, DE CONFORMITE ET D'APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER. De plus, KeeBoo ne garantit pas que le Logiciel fonctionnera de façon continue et sécurisée, et ne garantit pas non plus qu'il ne comporte ni erreur ni virus. Certaines juridictions n'admettant pas l'exclusion de garantie, ces dispositions peuvent ne pas s'appliquer à votre situation. Au-delà des dispositions de la présente licence en matière de garantie, il est possible que vous disposiez d'autres droits, qui peuvent varier suivant le pays concerné.

6. Limitation de responsabilité. EN AUCUN CAS KeeBoo OU SES FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS TELS QUE PERTE D'UNE CHANCE, PERTE DE PROFITS, PREJUDICE COMMERCIAL OU PERTE DE DONNEES (QUELLES QUE PUISSENT ETRE LES CIRCONSTANCES DANS LESQUELLES ILS SURVIENDRAIENT) EN RAPPORT AVEC LE LOGICIEL OU LE PRESENT CONTRAT (QUELLES QUE PUISSENT ETRE LES CIRCONSTANCES DANS LESQUELLES ILS SURVIENDRAIENT). En aucun cas la responsabilité de KeeBoo relative au Logiciel ne pourra excéder la somme effectivement perçue par KeeBoo au titre de la Licence de base du Logiciel, quel que soit le fondement ou la forme de l'action engagée. Certaines juridictions n'admettant pas ces limitations de responsabilité, celles-ci peuvent ne pas vous concerner.